de curatelle renforcée à curatelle simple

[lauwarier]

bonjour
la difference d'une curatelle renforcer a une curatelle simple est tres facil a comprendre.
Dans un premier temps , c'est le curateur qui gere totalement les comptes,mait la personne sous curatelle a un droit de regard c 'est tou .
Dans le deuxiemme cas ,c'est la personne (majeur proteger )qui gere ses compte , mait avec l'aide du curateur
voila c'est tout simple a comprendre .
si vous avez besoins de plus d'infos vous pouvez me contacter

[pascal]

merci de votre reponse j'ai vu un medecin expert aupres du tribunal il autorise la main levée en accord avec mon curateur pensez vous que le juge suivra cet avis ?? cordialement

[orél]

bonsoir, ma mère qui été sur curatrice simple, a voulu par sa propre demande une curatrice renforcée mais elle ne pensait pas que cette situation serai aussi dur (pas de chéquiers ni de carte, plus de suivi de compte)
elle est embêtée par exemple quand elle doit changer de lunette,partie en vacances. La curatrice ne l'a préviens pas quand elle est absente donc parfois ma mère se retrouve sans argent. de plus elle a de gros soucis physique certes mais pas mental sa c'est sur, elle a bien toute sa tête.
mais elle en a assez de cette situation et c'est très dur pour elle.
Je ne sais pas quoi faire, elle a rendez vous au tribunal, elle aimerai que je l'accompagne mais tout cela n'a pas l'air très évident.
J'aurai aimer avoir quelque conseil pour la rassurer surtout qu'elle n'a jamais été endetter de sa vie,je sais pas comment faire pour l'aider malgrès que j'ai toujours essayer de faire au mieux jusqu’à maintenant.

[Erine]

Bj,
Ma fille est sous curatelle renforcée depuis 2004, et cette mesure n’a pas était revue (elle le sera au plus tard en 2014 me dit t’on). Entre temps, ma fille a hérité, ce qui a donné lieu à la nomination d’un curateur supplémentaire, voire un subrogé…peut importe, car ce qui m’étonne c’est de n’avoir pas été consulté, comme si ma file était pupille de la nation. Hors, cette configuration pose des problèmes dans la succession. Malgré 4 courriers recommandés, le juge n’a pas encore eu le temps de me répondre alors que je signale l’urgence de la situation. Je note que si je rencontre et si d’autres familles rencontrent des problèmes dans les délais de réponses, l’association tutélaire, et ses employés tuteurs et curateurs quand à eux communiquent sans difficultés avec le juge ….Cet élément, lorsqu’on a connaissance des détails et de la globalité de l’affaire s’avere inquiétant car injuste et susceptible d’engendrer des conséquences préjudiciables.
Questions : 1/ Dans la mesure où une succession pour diverses raisons est affaire de famille, est t’il normal que le juge n’est pas sollicité la famille et ai nommé d’office un second curateur ?
2/ La notion d’urgence doit, tout comme ailleurs, bien exister dans l’enceinte du bureau d’un juge, je suis étonné de n’avoir aucun retour, je le suis d’autant plus, que j’étais tombé il y a environ 1 mois et demi sur une greffière, qui avait saisi l’urgence et m’avait assuré que le dossier de ma fille se trouvait dorénavant sur le bureau du juge. Que puis je faire ?
3/ Sans reponse à ma demande d’etre nommé subrogé afin de suivre la succession ce dont on m’empêche pour l’heure, je recommande à ma fille de ne plus signer aucun documents concernant cette succession. En avons-nous le droit ?
Je vous remercie , avec tout mon respect.

[Florence]

Bonjour,

De retour de vacances après 3 semaines, je prends connaissance des nouveaux messages, c'est pourquoi je ne réponds qu'aujourd'hui.

- Pour Pascal : si le médecin expert et votre curateur sont tous les deux favorables à la main-levée totale de la curatelle, vous pouvez bien sûr en faire la demande au Juge. Il est assez probable que le juge y sera également favorable dans ce cas, sauf si il estime que le passage de la curatelle renforcée à la curatelle simple est encore récent.
Mais le temps de faire la demande et que celle-ci soit étudiée, il peut s'écouler 3 mois (ça dépend des tribunaux, c'est une moyenne), donc, pourquoi pas déposer votre demande maintenant, si vous vous sentez prêt. Mais il faut vraiment que ce soit en accord avec votre curateur, car il doit rendre un rapport au Juge.

- Pour Orél :
Pour passer de curatelle simple à curatelle renforcée, votre mère a obligatoirement dû rencontrer un médecin expert agréé par le tribunal, qui doit obligatoirement avoir indiqué dans son rapport que votre mère a une altération (même légère) de ses facultés mentales, sans cela le passage en curatelle renforcée aurait été refusé par le Juge.
Vous n'êtes peut-être pas la mieux placée pour évaluer les difficultés de votre mère.
Il est donc peut-être préférable de laisser travailler l'association tutélaire, et peu à peu, votre mère s'habituera à sa nouvelle situation. Vous pouvez cependant essayer de contacter la curatrice et lui expliquer les petits soucis qu'a rencontré votre mère lors de son abscence. Mais elle n'est pas obligée de vous répondre ...
Toutefois, puisque votre mère a rendez-vous prochainement au Tribunal, le Juge va la recevoir et l'écouter. Ce sera à elle d'évoquer tout cela, c'est elle (et non vous) que le Juge va écouter car c'est elle qui est concernée. Mais le juge écoutera aussi l'avis de la curatrice actuelle, et il vérifiera certainement le rapport du médecin expert. Ensuite, il prend sa décision, environ 1 mois après.
Essayez d'expliquer à votre mère que la décision du Juge sera la meilleure possible pour elle, car il a l'habitude.

- Pour Erine :
En effet, toutes les mesures (donc, celle de votre fille) doivent être révisées d'ici 2014, selon une réforme de la loi sur les tutelles et curatelles. mais ce n'est pas l'objet de votre question.
J'avoue que j'ai du mal à comprendre pourquoi le Juge a nomé un second curateur, je pense que l'une des personnes concernée par la succession (ou la personne défunte elle-même) est sous curatelle ou tutelle de la même association, on considère alors qu'il peut y avoir "conflit d'intérêts" d'où la nomination d'un "curateur ad hoc" ou "subrogé curateur". Il est tout à fait normal que vous n'ayez pas été consultée par le Juge : à partir du moment où votre fille est sous curatelle d'une association et non sous votre curatelle, elle ne dépend plus de vous.
Je ne sais pas de quelle urgence vous parlez pour cette succession, il faut savoir que les délais pour régler une succession sont relativement longs, ils ne dépendent ni du Juge des Tutelles, ni de l'association tutélaire, mais bien du notaire !!
Donc, pour reprendre vos questions :
1) Oui, c'est normal, comme je vous l'ai dit plus haut ; précisément pour éviter les conflits de famille et/ou conflits d'intérêts, le Juge a préféré nommer quelqu'un d'extérieur. Il n'y a pas lieu de demander l'avis de la famille, puisque vous n'êtes pas curatrice de votre fille.
2) Pour le juge des Tutelles, les "urgences" ne sont pas les mêmes que pour vous. Lui a fait sa part de travail en nommant un autre curateur si c'était nécessaire ; la suite de la succession dépend du notaire. Si votre fille est sous curatelle renforcée (ce serait différent si elle était sous tutelle) le juge n'intervient pas dans la succession dont votre fille doit hériter.
3) En demandant à votre fille de ne signer aucun document, vous risquez de bloquer toute la procédure ! Si vous pensez que c'est une situation urgente, adressez-vous au notaire pour accélérer ...

[Robert]

Bonjour
Je suis sous curatelle renforcée depuis 2007 et je n'ai plus aucun accès à mon compte bancaire.
Suis-je vraiment coresponsable de mon compte ?
Ai-je le droit de consulter mes relevés bancaires ?
Si oui, qui de la banque ou de la curatelle doit me les faire parvenir, et avec quelle périodicité ?
Bien cordialement

[Florence]

Bonjour,

Lorsqu'une personne est en curatelle renforcée (comme vous), le curateur perçoit seul les revenus et règle seul les dépenses.
Il est donc normal que vous n'y ayez pas accès.
Par contre, votre curateur devrait vous informer des dépenses effectuées et vous rendre compte régulièrement, ou vous faire envoyer une copie du relevé de comptes.

[patou]

lorsqu'une personne change du curateur, doit on stocker les facture et les transmettre au nouveau curateur ou continuer à passer par l'ancien curateur pour règleme,t, je ne suis pa d'accor avec mo, amie concernant ce problème.

[Florence]

Bonsoir Patou,

Je ne comprends pas bien quel est votre problème, car vous ne donnez aucun repère de date, et vous ne dites pas quelle est votre position dans cette situation. (vous êtes la personne protégée ? le nouveau curateur ? l'ancien ?)

En théorie, quand un nouveau curateur est nommé, c'est lui qui doit recevoir les factures à partir de la date où il a le jugement.
Encore faut-il qu'il reçoive aussi les ressources, car pour payer, il faut bien avoir les fonds correspondants.

Donc, les factures peuvent être transmises au nouveau curateur dès sa nomination (il faut avoir reçu le nouveau jugement, avec ordonnance de changement de représentant légal), ou bien être réglées par l'ancien curateur si il dispose encore du compte bancaire.

Mais c'est une situation provisoire qui ne doit pas durer plus d'un mois. Ensuite, toute nouvelle facture devra être transmise au nouveau curateur.

[jerome]

merci pour les conseil ma situation professionnelle commence a avancè et j'ai du mettre a terme avec ma copine du maroc pour des raisons que ma curatelle du stp st pol sur ternoise ne voulait pas que j'aille la voir est ses parents et j'habite avec ma grand mere la curatelle veut que j'ai un appartement mai pour moi le moment se n'est pas une prioritè mai elle met le sujet toujours sur le tapis elle veut pas comprendre et la situation depuis que j'ai ecrit na pas changer
je vait beaucoup mieux et pourqoui cette acharnement.
je me laisserait jamais quelqun decidè pour moi juge et curatelle sont tous dans le meme sac la libertè vous savez se que veut dire se mots