rupture de contrat detravail

[lolo]

je vois que votre requete date de 2008, mais juste pour un conseil si le cas se reproduit, si après une garde à temps plein et a l'age de trois ans les parents decident de laisser l'enfant pour les mercredi et vac scolaires elle ne refuse pas mais propose un tarif elevé de periscolaire et là les parents se sont eux qui vont rompre le contrat et comme ca vous serai dans vos droit, pour la prime etc...

[lili]

Bonjour,
Employeur pour la 1ére fois, j'ai signé un réciproque d'engagement avec une nounou le 24 juin 2010, et pendant l'entretien d'embauche j'ai oublié de lui poser ces 2 ? faites-vous des repas maisons ? et puis je vous la déposer en pyjama le matin ? Et le soir meme de la signature de ce contrat m'appelle et me dit non aux 2 requêtes, donc j'ai fais un courrier de résignation en Lettre Recommandée Accusée de Réception pour annulé, elle devait l'avoir en accueil pour le 24 aout 2010. Ma ? est-ce que je dois lui verser une indemnité de rupture de contrat, ou 1/20 de son salaire, sachant qu'elle n'a jamais gardé mon enfant.MERCI de me répondre je suis dans l'urgence...

[Brigitte]

lili,

l'indemnité de rupture ou 1/120ème n'a rien à voir dans votre cas.

Si vous avez signé un engagement réciproque ... qu'avez-vous noté comme conditions ??? souvent il sagit d'1/2 mois de salaire. Vous devrez à votre ass.mat ce qui était noté sur cet engagement.

[alexandrine]

bonjour,
que ce soit un CDD ou un CDI vous ne pouvez pas eviter la rupture du contrat.
Vous devez licencier votre assitante maternelle.

Et lui verser 1 mois de préavis plus les CP et l'indemnité de rupture attention sur l indemnité de rupture il aut faire soit le 1/120ème de tout les salaires et le 1/5 des trois derniers salaires le calcul le plus avantageu sera pris en compte.

[Brigitte]

Alexandrine ... ta réponse est fausse. Il sagit d'un engagement réciproque, l'enfant n'a JAMAIS été accueilli !!

[alexandrine]

bonjour,
je ne vois pas ou est l'erreur dans ma réponse comme le rpevoit l'article 18 de la CCN l'indemnité de rupture doit être payé, d'autre part dans qu'elle texte avez vous vu que le CDI existe chez les assistantes maternelle?
dans tout les cas et quelque soit le contrat il doit y avoir rupture.
En plus dans votre message vous ne dite pas que l'enfant n'a pas était acueilli.
alors je n'aurait pas repondu a la bonne personne?

[zaz]

bonjour,
j'emploie une assistante maternelle depuis juillet 2007. Son contrat se termine le 10 juillet .A cette date elle n'aura pas pris tous ses congès.

Ce mois ci en plus de son salaire je lui paye ses congès annuel de l'année.

Or lors de la fin du contrat elle me demande de lui payer les congès qu 'elle n'a pas pris donc de payer en plus de ce que j'ai dejà payé .A elle raison car j'ai l'impression de payer 2 fois ses congès

[Melodie]

Bonjour Zaz,

Comment les congés étaient ils payés? depuis le début du contrat ou à partir de juin qui a suivi le début du contrat?

[Angéline]

Bonjour,
Je souhaiterai avoir de l'aide.
Au mois de juin, j'ai signé un contrat avec une assistante maternelle pour début septembre car je n'avais pas de place en crèche.
Depuis, j'ai eu une place en crèche inter entreprise. L'idéale pour moi qui fait beaucoup d'heure supplémentaire et faut le dire beaucoup mois chez qu'une ass mat.
Comment faire pour rompre mon contrat avec l'ass mat sachant qu'elle n'y sera jamais allée? est ce que je lui dois quelques?
Merci de me répondre, je suis perdue.

[Brigitte]

Bonjour Angélique,

Un contrat se signe le premier jour d'accueil donc il ne faut pas signer un contrat deux mois à l'avance !
Voulez-vous parler d'un engagement réciproque ?
Aviez vous prévenu cette ass.mat que vous aviez fait une demande en crèche ?