calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

[diane]

bonjour lynou
peux tu m'aider pour calculer les conges de mon assistante maternel travaille 4j par semaine temps pleins debut du contrat le 13/09/2007 et j'envisage de la licencier le 17/12/2007 car ma fille va en creche
salaire sur une annee complete/52 semaines on m'a parlés des 15j que je dois lui regler pour licenciment. es que ma fille sera garder pendant cet periode?
peux tu m'expliquer lynou car je vois que tu maitrise la chose
je te remercie d'avance

[malmaison]

bonjour,
pouvez vous m'aidez dans le cacul de congé payé
j'ai embauché mon assmat le 3/09/07 au 27/06/08 un total de 9 mois travaillez.
je lui paye tous mois les 10% de son salaire en guise de ses congé payé (c'été son choix)
Elle à pris 12 jours ouvrable de vacances
le contrat est sur année incomplète de 47 semaines à 28h de garde semaine et 3€ de l'heure
Dois-je lui versé les jours non pris et comment ainsi refaire 10% de ses salaires (9mois) pour une indemnité compensatrice a combien cela me ferait-il a lui versé fin juin 2008 ? merci de votre aide

[Cathy]

On ne s'en sortira donc jamais avec ces congés payés.
D'après ce que vous écrivez je compte 10 mois de travail et non 9 mois, mais passons.
Jusqu'au 31 mai 2008, l'ass.mat que vous employez n'avait pas droit aux congés payés, donc les 12 jours qu'elle a pris ne devait pas être payés. Ils étaient sans solde.Toutefois si vous avez maintenu son salaire, alors il faut les déduire des congés acquis au 1er juin 2008.
L'ass mat a acquis du 03.09.2007 au 31.05.2008, 20 jours plus 2,5 jours pour le mois de juin 2008, soit 23 jours de congés.
Sachez enfin que le choix de l'ass mat relatif au paiement des congés payés n'est pas ce qu'il y a de plus légal. Aujourd'hui, c'est votre problème, la preuve.

[Cathy]

Erreur dans mon post précédent, au 31 mai 2008, l'ass mat a acquis 9 mois x 2,5 jours de congés par mois, soit 22,5 jours et pour le mois de juin 2008, elle a acquis 2,5 jours, donc un total de 25 jours.

[Cellialou]

Bonjour,

Une mensualisation sur 47 semaines n'existe pas !

Comment êtes-vous arrivé à 47 semaines ?

Soit :

- vous avez enlevé les 5 semaines de l'AM : donc ses 12 jours ouvrables pris font partie de ces 5 semaines retirées. Il n'y a donc pas lieu de les retirer à nouveau.

- vous avez 5 semaines de congés de plus que l'AM et n'avez retiré que vos congés supplémentaires sans enlever, comme il se doit, les 5 semaines de congés de l'AM : dans ce cas on ne paie pas en plus 10 % tous les mois, ce serait payer les congés deux fois !

[yule]

Bonjour,
J'ai embauché une assmat au 01 mai 2003 et je viens de recevoir sa lettre de démission aujourd'hui le 15 mai 2008. Le contrat prendra donc fin le 15 juin 2008 soit 5 ans, 1 mois et 15 jours après le début du contrat. Mon calcul d'indemnité de congés payés doit commencé à compter du 01 mai 2008 puisque les années précédentes sont complètent et que je la payais tous les mois 10 % de congés payéas. Donc je lui dois 2.5 jours pour le mois de mai 2008 plus on va dire 2.5 jours pour les 15 jours de juin. Hors dans son courrier elle me demande un mois de congés payés soit 270 € (elle le précise sur la lettre). Pour moi c'est largement de trop. Je dois faire mon calcul pour 5 jours, non ? Merci pour votre réponse.

[Cellialou]

Bonjour,

Quel calcul de mensu avez-vous fait ?

Les congés ne se paient pas par 10 % tous les mois.

Etiez-vous au forfait en 2003 et êtes passé à la mensualisation CCN en 2005 ?

Pourquoi démissionne-t-elle ?

[Cathy]

Pour D.Malmaison

Je cite les textes :
" L'indemnité compensatrice de congés payés sera calculée sur la base du 10ème des rémunérations perçues entre le 1er juin de l'année écoulée et le 31 mai de l'année en cours".

D'après la situation telle que vous la décrivez, vous lui avez déjà payé ses congés puisque chaque mois vous lui versez 10% de son salaire.

Concernant les 12 jours de congés, est-ce des vacances à l'initiative de l'ass mat ou bien est-ce que c'était vous qui étiez en congés et donc n'avez pas votre enfant chez elle ?

Enfin, avez vous bien expliqué au RAM que vous lui avez déjà payés ses congés par anticipation ?

[yule]

Nous avons toujours été au forfait de 2003 à maintenant. C'est elle enfin son mari car c'est lui qui calcule tout et qui nous avait dit qu'il y avait 10% pour les congés payés tous les mois. Pourquoi on ne paye pas 10 % tous les mois ? Est-ce un abus de sa part ou de la nôtre ? Elle démissionne car je suis enceinte du second et elle ne peut pas me garder les 2 et comme ma fille ne lui "rapporte" pas assez elle s'en sépare après 5 ans de garde. Ca fait mal au moral. Tous les mois elle avait la même paye. Est-ce normal qu'elle me réclame un mois de congés payés (270€) alors que les années de contrat sont de mai à avril ? Merci pour votre aide

[madette]

BONSOIR,

Il est difficile de répondre avec si peu de détail. IL nous faudrait ton salaire de base avec heures/sem, nbre de j ET le nbre de sem programmées.
LE forfait n'existe plus donc il est plus difficile pour nous de t'aider. DONNE-nous plus de détail si tu veux qe l'on t'aide. BON COURAGE;