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calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 09 oct. 2007 14:23
par Nanou56
:bounce:
Bonjour,

Je viens rechercher de l'aide pour calculer l'indemnité compensatrice de congés payés. J'ai appelé la R.A.M. mais je n'ai pas compris grand chose. Voilà mon soucis.
J'ai mis mon fils chez une assistante maternelle à dater du 01/02/07 et j'ai cessé le contrat le 30/09/07. Notre contrat est établi sur une année complète (9h de garde sur 3j pour une semaine)
Pourriez vous m'expliquer comment calculer cette indemnité. Merci pour votre aide

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 09 oct. 2007 18:36
par Lynou
Je veux bien vous aider, mais il faut me dire quand a-t-elle pris des congés (dates) et si le salaire a été maintenu surtout avant le 31 mai07.


Ensuite on fera le point ok

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 09 oct. 2007 21:41
par Nanou56
Merci beaucoup pour votre aide.

Ma nourrice a pris ses congés du 04 août 2007 au 26 août 2007 et oui son salaire a toujours été maintenu.

Merci pour votre réponse

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 09 oct. 2007 23:12
par Lynou
Ok donc aucune prise de congés avant le 31 mai 07.

On décompte :wink:

Du 1er février 07 au 31 mai 07, votre assmat a acquis 4 mois x 2,5 jrs = 10 jrs ouvrables ok
En aout 07, votre assmat a pris 3 semaines soit 17 jrs ouvrables (3 sem x 6 jrs ouvrables - 1 férié) = -7jrs ouvrables payés par anticipation (par avance car normalement vous auriez du lui déduire ce qu'elle n'avait pas acquis)

Du 1er juin 07 au 30 sept 07 = 4 mois x 2,5 jrs = 10 jrs ouvrables ok

On a 10 jrs ouvrables - 7 jrs ouvrables payés par anticipation = solde 3 jrs jours ouvrables

voilà vous lui devez que 3 jrs de cp que vous comptabilisez comme 3 jrs travaillés.

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 10 oct. 2007 09:02
par Nanou56
Excusez moi de vous déranger de nouveau mais j'avais une autre question, il fallait que je vous donne ses jours de congés à partir de quand ?

Merci

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 10 oct. 2007 13:40
par Nanou56
Rebonjour,
J'avais un contrat avec cette même assistante maternelle mais cette fois pour ma fille. Le contrat a débuté en 2004 et s'est terminé en septembre 2007. J'ai calculé l'indemnité compensatrice de la manière suivante : le total des salaires de juin 2006 à mai 2007 / 10 . Est ce correct ?

Merci

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 10 oct. 2007 16:42
par Lynou
oui et pour le reste des congés juin,juillet, aout et sept 07 ???? pour votre fille vu que le contrat s'est terminé en sept07.

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 10 oct. 2007 19:13
par Nanou56
Pour ma fille, les congés de l'assistante correspondent au 4/08/07 au 26/08/07.
Le oui, correspond à la méthode de calcul pour le contrat de ma fille ?

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 10 oct. 2007 22:25
par lynou
Oui et je vous demandai comment avez-vous réglé les cp sur l'année de référence en cours à partir de juin07 à sept07, je sais qu'elle a pris 3 semaines de cp en aout mais là c'était une prise des congés de l'année précédente sur ce qu'elle a acquis en mai07.

Re: calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

Publié : 11 oct. 2007 16:00
par Nanou56
C'est bon. Ouf j'ai compris et résolu mon soucis.

Merci beaucoup pour votre aide et peut-être à une prochaine fois en espérant que ce soit moi qui vous apporte mon aide.

Merci encore